Règlement d’ordre intérieur


Toute personne souhaite pouvoir passer un moment de détente dans une ambiance pacifique, bon enfant et agréable. Nous avons donc besoin de la collaboration de tous pour assurer le bon déroulement.

Ce règlement d’ordre intérieur est d’application dans tous l’établissement, et aux abords, à l’exception des dispositions particulières.

  1. Ce règlement d’ordre intérieur est d’application dans tout l’établissement. Les personnes qui accèdent à cet établissement sont tenues de prendre connaissance de ce règlement, d’en accepter les dispositions et de les respecter.
  2. Toute personne qui se présente à l’entrée doit être en possession soit d’une carte d’identité valable.
  3. L’accès à l’établissement est toutefois interdit ou refusé aux personnes:
    • qui sont manifestement sous l’influence de l’alcool, de la drogue ou de toute autre substance excitante;
    • qui se sont vu notifier une interdiction dans l’établissement, soit par la direction, soit par les employés, soit par les stewards, soit encore par les autorités administratives ou judiciaires;
    • qui démontrent manifestement par leur comportement avoir l’intention de troubler l’ordre public ou qui usent de la provocation, par exemple en incitant à la bagarre, aux blessures, à la haine, à la colère, etc.;
    • pour des raisons de sécurité (par exemple : le nombre de personnes maximum pouvant être présentes sur les lieux), interdit l’accès à l’établissement ou pour les mêmes raisons exclut une personne de l’établissement ne seront tenus de rembourser le prix du titre d’accès.
  1. Tout personne qui souhaite pénétrer dans l’établissement doit se soumettre au contrôle de son titre d’accès ou de son autorisation spéciale. Les stewards peuvent inviter les détenteurs d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale du même sexe qu’eux à se soumettre volontairement à un contrôle superficiel de leurs vêtements et bagages, afin de détecter la présence d’objets dont l’introduction dans l’établissement peut perturber le déroulement, être dangereux pour la sécurité des personnes ou susceptibles de troubler l’ordre public. Les stewards peuvent demander la remise de ces objets.
    (*) L’accès à l’établissement est refusé par les stewards à quiconque s’oppose à ce contrôle ou à cette remise ou a été trouvé en possession d’une arme ou d’un objet dangereux ainsi qu’à toute personne agissant en contradiction avec les dispositions d’un ou de plusieurs articles de ce règlement d’ordre intérieur.
    Certains objets d’usage courant tels des casques de moto,… peuvent être déposés pour restitution après le départ. Le déposant met volontairement et gratuitement ces objets en dépôt et reçoit un ticket. Après, le déposant ne peut retirer les objets qu’en échange de ce ticket. Les articles 1915 à 1954 quater du Code Civil sont d’application.
  1. Il est interdit aux détenteurs d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale qui se présentent à l’entrée de l’établissement ainsi qu’aux personnes présentes dans l’établissement d’introduire, de laisser introduire ou d’être en possession des objets suivants:
    • alcool, bouteilles, verres, canettes, drogues ou substances excitantes, et autres;
    • projectiles ou explosifs sous forme solide, liquide ou gazeuse;
    • produits ou matériaux inflammables, aérosols;
    • objets pyrotechniques, par exemple feu Bengale;
    • toute arme ou objet dangereux, coupant ou blessant qui peut être utilisé comme tel (bâtons, chaînes, matraques, armes blanches, armes de choc, etc.);
    • tous les objets susceptibles de perturber l’ordre, de mettre en danger la sécurité d’autrui et/ou de causer un dommage à des biens ou à des personnes.
  1. Dans l’établissement, il est strictement interdit aux détenteurs d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale:
    • de se trouver dans les parties non autorisées de l’établissement correspondant au titre d’accès ou à l’autorisation spéciale telles que les locaux de service, les vestiaires, les zones neutres, les bureaux, salons privés,…
    • d’escalader les bâtiments, les constructions, les grilles ou les clôtures, les enceintes, les poteaux d’éclairage, les toits ou toute autre infrastructure de l’établissement et / ou de se tenir debout sur les places assises ou sur les bancs avant.
    • d’obstruer l’accès aux entrées, aux voies d’évacuation, aux escaliers, aux cages d’escalier, aux couloirs et de se tenir plus longtemps que nécessaire à de tels endroits pour entrer ou quitter l’établissement
    • de se déguiser ou de se camoufler de manière à ne plus être reconnaissable
    • de perturber l’ordre et de mettre en danger la sécurité du public
    • de vendre ou de mettre en vente des boissons, de la nourriture ou tout autre produit sans l’autorisation formelle de la direction
    • de jeter ou de lancer des objets ou du liquide ou tout autre produit sous quelque forme que ce soit
    • de fumer dans les zones dans lesquelles il est interdit de fumer
    • d’uriner en dehors des toilettes
    • de causer un dommage à des personnes et/ou à l’établissement
    • d’accrocher des banderoles, drapeaux ou autres objets sans l’approbation préalable de l’organisateur. En outre, ceux-ci ne peuvent pas:
      • être accrochés devant les panneaux,
      • empêcher la vue,
      • obstruer les voies d’évacuation,
      • empêcher l’identification.
  1. Dans l’établissement sont interdits les textes, symboles, slogans, gestes, banderoles et propos inconvenants qui peuvent donner de quelque manière que ce soit prétexte au racisme, à l’homophobie, à la xénophobie, à la provocation ou à la discrimination.
  2. Dans l’établissement, toutes les personnes présentes se conformeront aux directives de la personne préposée ou mandatée par la direction. Dans le cas contraire, ces personnes seront exclues de l’établissement.
  3. Pour des raisons de sécurité, la direction se réserve le droit:
    • d’assigner à une personne une autre place que celle indiquée sur son titre d’accès
    • d’interrompre ou d’arrêter les évènements
    • de maintenir temporairement les personnes dans l’établissement à la fin de la soirée
    • d’évacuer totalement ou partiellement l’établissement
    • de refuser l’accès à l’établissement malgré un titre d’accès valable.
  1. Tout détenteur d’un titre d’accès ou d’une autorisation spéciale se trouve dans l’établissement à ses propres risques. La direction ne peut être tenu pour responsable de tout accident ou vol survenu dans l’enceinte de l’établissement.
  2. Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la « Protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, telle que modifiée par la Loi du 11 décembre 1998 transposant la Directive 95 / 46 / CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données » la personne est informé que, sur base de considérations de sécurité, la direction collecte des données et les traitent dans un fichier informatisé. Cette loi réglemente le traitement et le droit de regard des données personnelles.
    Toute personne qui pénètre dans l’établissement peut être filmée et les images peuvent être enregistrées et mémorisées. L’enregistrement et la mémorisation de celles-ci par les services de police ou/et de la direction se font uniquement dans le but d’assurer le maintien et le respect de la sécurité à l’intérieur de l’établissement.
    Le traitement des images a pour but de prévenir et de détecter les faits sanctionnés par la Loi du 21 décembre 1998, modifiée par la loi du 10 mars 2003 et celle du 27 décembre 2004 relative à la sécurité lors des évènements, les infractions et les violations au règlement d’ordre intérieur et de rendre leur sanction possible par l’identification des auteurs.
  1. La (les) personne(s) dont l’accès à l’établissement est refusé ou qui est obligée de quitter l’établissement par décision de la direction ou en raison de dispositions du règlement d’ordre intérieur peut (peuvent) être interdite d’accès à l’établissement conformément à la procédure d’exclusion civile en vigueur.
  2. Toute personne responsable de dommages à autrui et / ou à des biens et / ou à l’établissement peut être poursuivie au pénal.
  3. Prescriptions particulières propres à l’établissement:
    • il est défendu d’introduire de la nourriture dans l’établissement;
    • il est interdit de jeter des rognures de papier, des confettis ou produits analogues;
    • les animaux doivent être constamment tenus en laisse et ne doivent ne pas perturber les autres clients ou personnels; un animal ne peut être détenu que pour autant qu’il ne soit pas
    • dangereux, voir même uniquement une source d’ennui pour les autres personnes.
    • il est demandé après l’utilisation des WC de les laisser en état de propreté parfaite.
    • les enfants doivent être accompagnés;
    • il est obligatoire de se laver les mains après le passage au WC;
    • une tenue correcte est exigée;

Le présent document a pour but de permettre à tous de vivre en harmonie et dans le respect des uns et des autres.

Nous vous souhaitez un agréable moment dans notre établissement.